Charte des Conseillers Comtaux du Rouergue

Sujet: Charte des Conseillers Comtaux du Rouergue 10/09/10, 03:40 pm

Citation :

Charte des Conseillers Comtaux du Rouergue

Cette charte de bonne conduite rassemble des évidences qui forment la base absolue garantissant la bonne marche d'un groupe de travail tel que le Conseil du Comté. A leur entrée en fonctions, les membres du conseil s'engagent sur l'honneur à en respecter les préceptes tout le long de leur mandat. Des manquements répétés justifieront de plein droit une destitution. Les conseillers reconnaissent l'autorité pleine et entière du comte telle que définie dans le coutumier.

Respect et bienséance :
Les membres du Conseil s'interdiront tout acte ou toute parole méprisante, agressive, provocatrice entre eux et leurs interlocuteurs, que cela soit au sein du conseil, ou à l'extérieur. Il s'efforceront de garder un ton courtois, même face à la provocation.
Impartialité et neutralité :
A tous moments, les Conseillers se doivent de garder présent en leur esprit l'intérêt supérieur du Rouergue, et à ne pas agir pour leur intérêt personnel ou celui de quelques-uns. Les couleurs politiques de chacun s'effacent devant l'intérêt du Comté, et au sein du Conseil, tous se doivent de coopérer sans réserve.
Informations et confidentialité :
Les membres participent activement aux travaux du Conseil, relayant les informations et les analyses de la situation qu'ils peuvent être amenés à conduire. Ils informent le Conseil de tout conflit potentiels, de projets intéressants, ils s'expriment aussi sur les projets avec lesquels ils sont en désaccord.
De manière générale, même si les sujets débattus au Conseil ne font pas l'objet d'une qualification explicite de confidentialité, les Conseillers se doivent de n'en point divulguer la teneur. Tous les sujets qui traitent de la sécurité du Duché sont, de facto, classés confidentiels. Lorsqu'un sujet est qualifié de confidentiel, le Conseiller ne peut en parler ni publiquement, ni même en privé sauf ordre ou autorisation explicite du Conseil.
Rigueur et compétence :
Les Conseillers feront preuve d'honnêteté intellectuelle et de rigueur dans leur travail. Ils écriront avec concision et clarté autant que possible, reliront impérativement leurs écrits avant de les soumettre aux autres membres du Conseil. Ils présenteront des compte-rendus réguliers de leur activité.
Le Conseiller est tenu de connaître et maîtriser les compétences liées au poste qu'il occupe. S'il ne dispose pas des-dites compétences à sa prise de fonction il se doit des les acquérir dans les délais les plus brefs et au plus tard sous huitaine.
Présence et assiduité:
Toute absence prévisible devra être préparée : ce qui peut être fait à l'avance ou toute tâche qui reviendra à un remplaçant devront avoir été préparées en vue de ne pas perturber la bonne marche du Conseil. Les Conseillers sont tenus d'être présent de façon régulière et constante, ont obligation de participer aux débats du conseil et de procéder aux votes sans retard.
Solidarité :
Un Conseiller face à une tâche difficile n'hésitera pas à demander aide et/ou conseils, que les autres conseillers s'efforceront de lui fournir, suivant leur expérience et/ou disponibilité.
Sanctions :
Tout manquement aux règles énoncées aux alinéas précédents est passible de poursuite pour haute-trahison. Le Conseil peut décider à la majorité absolue de prononcer la suspension temporaire du contrevenant pour une période de 7 jours au maximum. Le Conseil, pendant la période de suspension temporaire, peut prononcer, à la majorité absolue, l'exclusion définitive pour la durée du mandat restant à courir.

Citation :: par 8 voix pour et 4 abstentions ce texte est adopté

a rodez le 1er mars 1457

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