Espalion - Décret Municipal

Sujet: Espalion - Décret Municipal 08/02/11, 11:08 pm

Citation :: Déstabilisation économique du marché d'Espalion
Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, sera poursuivie
pour trouble à l'ordre publique

Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :

-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur le marché

Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire d Espalion ,de lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente ou acheter ainsi que la quantité de produits et leur prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre publique

Citation :: Au peuple du Rouergue et plus particulièrement aux espalionnais !

Que tous sachent en ce jour:

Qu'en ce vingt-cinquième jour de mars de l'an de Grâce MCDLVIII, le Conseil Comtal confirme par 11 voix pour et une abstention que la grille des salaires d'Espalion s'établit comme suis:

De 5 à 8 points de caractéristique :......... 14 écus
De 9 à points de caractéristique :........ 19 écus
Artisan :................. 21 écus

Toute personne contrevenant au présent décret sera passible de poursuite judiciaire pour esclavagisme.

Fait à Rodez

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