Rodez - Décret Municipal

Sujet: Rodez - Décret Municipal 08/02/11, 11:09 pm

Remplacé par le suivant, non valide

Citation :: Décrets municipaux de Rodez.

A) Décret municipal sur le bois.
Afin d'aider à remonter la trésorerie de la ville, la Mairie pose son monopole sur le bois. On ne peut donc vendre une stère de bois si cette dernière n'est pas destinée à être rachetée par la Mairie. On ne peut acheter de bois que s'il est vendu par la Mairie.

Article 1 : Du rachat des stères de bois par la Mairie :
Toute personne souhaitant vendre son bois à la Mairie, doit le déposer au tarif fixé par le présent décret.

Article 2 : Du prix de rachat des stères de bois par la Mairie :
Le prix de rachat de la Mairie est fixé à 3.80 écu par stère de bois.

Art 3 : Dérogations particulières :
Afin d'aider l'évolution des Paysans Ruthénois, le prix de rachat de la stère de bois par la Mairie est fixée à 4.00 écus par stère de bois pour les paysans. Prendre contact avec le maire.

Article 4 : Sanctions
Tout contrevenant a ce présent décret sera poursuivi par la mairie pour trouble a l'ordre public.

B) Décret municipal sur le marché
Le marché de Rodez est libre et ouvert. Les marchandises vendues par la mairie sont indiquées par un prix spécifique, notés en deniers. Seule la spéculation est interdite.

C) Décret municipal sur les salaires :
Article 1 : Le salaire minimal à Rodez est de 14 écus. Chacun est libre de rémunérer plus s'il embauche avec caractéristiques, aucune grille n'est imposée à Rodez.

Article 2 : Sanctions
Toute personne embauchant pour moins de 14 écus sera poursuivi pour esclavagisme.

Rodez, le 29 septembre 1458
Dagda, consa do Rodez

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Invité

Citation :

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Par
la présente, Nous, Elwhin de Quincy, reconnu Grand Feudataire de France
et Comte légitime du Rouergue par Sa Majesté Louis Vonafred Salmo
Salar, Roy de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Pòble del Roèrgue,
Annonçons ce qui suit :

Sur
demande de Dame Garance_, Maire de Rodez, le conseil comtal s'est
prononcé et à adopté le texte suivant par 8 voix pour, 1 contre, 1
abstention et 1 non votant, texte applicable dès le 31 Juillet 1460 :

Citation :

Décret sur le bois :
"La forêt de Rodez, propriété communale, est un bien public devant bénéficier au plus grand nombre.
Le présent décret, à valeur de loy, s'appliquant sur l'ensemble du bois exploité sur la commune de Rodez.

Article 1 : Du rachat des stères de bois par la Mairie :
Toute personne souhaitant vendre son bois à la Mairie, doit le déposer au tarif fixé à 3.80 ecus HT soit 3.82 écus TTC.

Article 2 : De l’achat du bois en dehors de la mairie :
Le
bois étant nécessaire à la mairie pour l’export mais également aux
artisans de Rodez pour subvenir aux besoins de Ruthénois, l’achat du
bois en dehors de la mairie est réservé aux charpentiers, boulangers,
fromagers, forgerons de Rodez uniquement. Tout acheteurs autres que els
personne sus nommée seront passible de poursuite judiciaire.

Article 3 : De la vente du bois sur le marché Ruthénois.
Le
tarif de vente du bois sera de 3.82 écus TTC pour le bois à destination
de la mairie et sera limité au maximum à 4.12 écus TTC. Tous vendeurs
dépassant cette limite sera passible de poursuite judiciaire.

Article 4 : Sanctions
Tout contrevenant a ce présent décret sera poursuivi par la mairie pour trouble a l'ordre public.

Article 5 : Interdiction d'achats et/ou de vente.
Les
personnes non résidentes de Rodez, qu'elles soient sujettes du Comté du
Rouergue ou étrangères au Comté, ne peuvent ni acheter du bois sur le
marché de Rodez, ni en vendre sans avoir reçu au préalable l’accord du
Maire.

Quiconque transgressant la dite interdiction, devra rendre
les stères acquises illégalement et sera passible d'une amende
représentant au maximum le coût d'achat des stères acquises. (ex : achat
de 10 stères à 4 écus, montant maximum de l'amende de 40 écus + rendu
des 10 stères).
Toutefois, des autorisations spéciales d'achats peuvent être délivrées par la municipalité.

Faict à Rodez par Dame Garance_, maire de Rodez
Ce 24 juillet 1460

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Rédigé en le Castel de Rodez,
Le XXX du Mois de Juillet de l'An de Grâce MCDLX
En témoignage et preuve de quoi, nous, Elwhin de Quincy, Comte du Rouergue
Avons décidé d’apposer notre scel à la présente lettre

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