Villefranche-De-Rouergue - Décret Municipal

Sujet: Villefranche-De-Rouergue - Décret Municipal 08/02/11, 11:11 pm

Citation :: Décret municipal réglementant la vente de bois, de fer, de pierre, de poisson et de fruits.

«
Nous, Plumeliau, Maire de Villefranche de Rouergue, décrétons en ce
trentième jour de Décembre 1458, dans le but de réglementer la vente et
l'achat de denrées sur le marché de Villefranche :

Que la vente de fer, de fruits et de poissons est exclusivement réservée à la mairie.
Que
l'achat de bois est exclusivement réservés à la mairie, au forgerons,
boulangers et charpentiers de Villefranche-en-Rouergue sauf dérogation
accordée expressément par le maire.

Citation :: En ce trentième jour de décembre 1458, Nous, Pluméliau, Maire de
Villefranche-en-Rouergue, reconnaissons que le Travail doit être payé à
sa juste valeur, et que le travailleur doit être payé en fonction de ses
qualifications.
Nous, Plumeliau, Maire de Villefranche-en-Rouergue, sous couvert du
conseil comtal, décrétons dans le but d'éradiquer toute forme
d'esclavage, que dès à présent, doivent être payés au minimum les
travailleurs en fonction de la présente grille :

Salaires minimums par tranche de caractéristique:
Travail à la Mine : 15 écus (7.50 écus le jour même et 7.50 écus cumulable des jours de mine de la semaine versé le Dimanche)
Embauche de 0 à 9 caractéristique : 14 écus minimum
Embauche de 10 à 19 de Caractéristiques : 17 écus minimum

Toute personne enfreignant ce décret est passible de poursuites judiciaires pour esclavagisme. »