L'Assemblée Nobiliaire

Sujet: L'Assemblée Nobiliaire 06/06/11, 11:42 am

Citation :

A la Noblesse du Rouergue
Au Peuple du Rouergue

Qu'il soit su que nous Alexandre de Demessy, Comte du Rouergue, instaurons les statuts de la Noblesse du Rouergue afin que les vassaux du comté puissent se réunir et prodiguer leur conseil au Régnant comme ils le doivent de par leur allégeance.

Nous espérons que cette Assemblée Nobiliaire participera à l'installation d'un échange entre la Noblesse et le conseil comtal.

Citation :: Statuts de la noblesse du Rouergue

Les nobles du Rouergue, comprends toute personne détenant un fiefs de noblesse au Rouergue.
Les fiefs de noblesse sont divisé en quatre catégories bien distinguent.

* Les fiefs de Retraite :
Les fiefs de retraite sont octroyé à un Régnant à la fin de son mandat Comtal.
Toutes personnes détenant ce genre de fief, prêtent allégeance directement au Rouergue et hommage à son comte régnant.

* Les Fiefs de Mérites :
Ces fiefs relèvent directement du Comté. Il comprend les Comtés, Vicomtés, Baronnies et les Seigneuries.
Toutes personnes détenant ce genre de fief, prêtent allégeance directement au Rouergue et hommage à son comte régnant.

* Les Fiefs Vénaux :
Les fiefs vénaux comme l'indique le texte '' De la Noblesse Compensatoire du Rouergue dicte Noblesse Vénale'' relève du Comté. Ce sont des terres Seigneuriales, acheter selon les conditions déterminé par le Comté de Rouergue. Toutes personnes détenant ce genre de fief, prêtent allégeance directement au Rouergue et hommage à son comte régnant.

* Les Fiefs issus du mérite :
Sont des fiefs Seigneuriales qui sont octroyé par un titulaire de fief de retraite ou de mérite.
Ils relèvent uniquement de leur Suzerain auprès du quel ils ont fait serment de fidélité (hommage).

Des devoirs de noblesse

Les devoirs généraux de la noblesse

Tout noble se doit de respecter les conditions du "vivre noblement" tel qu'édicté par l'Hérauderie de France, et l'ensemble des règles héraldiques royales et Rouergate.

Tous les deux mois à l’occasion de l’accession au trône d’un nouveau régnant chaque noble du Rouerge se doit de renouveler son allégeance au Comté au travers de son hommage au Comte. Pour cela, il jure au régnant aide et conseil (consilium), aide armée (auxilium) et fidélité (obsequium).

En cas de reconduction du Régnant, les nobles voient également leur serment prolongés pour la durée d’un nouveau mandat excepté si le régnant souhaite explicitement voir ces serments reconduits par l’entièreté de la noblesse de la province considérée.

Amassada Noblesa Roegada:

De la constitution de l'Assemblée de la Noblesse du Roèrgue

Sont membres de plein droit de l'Assemblée de la Noblesse, les nobles possédant fief dépendant directement du Rouergue, en ce compris les seigneurs et dames de mérite, ainsi que les seigneurs et dames vénaux.

Le héraut d'arme du Comté est admis au sein de l'Assemblée mais son rôle n’est que consultatif.

Toutefois, en cas d'absence d'un membre effectif de l'Assemblée, celui-ci pourra désigner son conjoint ou un vassal ayant fief au Rouergue afin de le représenter. Ce caractère exceptionnel de représentation se devra d'être annoncé à l'ensemble de l'Assemblée. Il est par ailleurs entendu qu'un
noble et son représentant ne pourront s'exprimer, chacun sur un même sujet: le principe est d'une voix par fief et non par personne.

Des attributions de l'Amassada Noblesa Roegada:

L"Assemblée de la Noblesse Rouergate est le moyen privilégié par lesquels les nobles du Comté s’acquittent de leur devoir de conseil. Ils peuvent notamment y présenter des propositions de lois, y débattre et rendre leur avis sur des sujets proposés par le Régnant ou soulevés de leur
propre initiative.

Pour faciliter l'exercice du devoir de conseil, les membres de l'Assemblée peuvent choisir l'un des leurs en qualité "Secrétaire Nobiliaire''. Celui-ci sera alors chargé de faire le lien entre l'Assemblée de la Noblesse et le régnant, notamment en informant celui-ci des discussions en cours à l'Assemblée, et en transmettant à ses commensaux les sujets sur lesquels le régnant souhaite leur avis.

L'Assemblée de la Noblesse a un vote consultatif sur les octroy de fiefs de mérite ou vénaux ou élévations proposés par le Régnant à l'Hérauderie royale et reconnaît la compétence exclusive de cette dernière quant à l’octroi final d’un titre de noblesse d'un rang égal ou supérieur à la baronnie. Des lettres de soutien émanant des membres des Nobles de l'Assemblée pourront s’adjoindre aux patentes (dans la réserve de 2 à 3 lettres).

De la participation à l'Amassada Noblesa Roegada:

La non-participation d'un noble aux votes ou aux débats relatifs aux sujets sur lesquels le régnant demande l'avis de sa noblesse de façon explicite pourra être considérée comme une dérogeance par le Régnant, sauf cas d'absence justifiée (retraite IG) ou dûment annoncée à l'avance à l'Assemblée de la Noblesse.

De la levée du ban

Le Régnant peut lever le ban de la Noblesse du Rouergue pour une durée maximale de quarante jours par an consécutifs ou non, avec reconduction possible en cas de nécessité absolue, après consultation de l'Assemblée de la Noblesse du Rouergue.

Les nobles doivent 40 jours de service gratuit par an au Rouergue, la nourriture leur sera néanmoins fournie. Hors ce délai, il revient au Régnant d’assurer la subsistance de ses vassaux et leur maison.

En cas d'incapacité d'un noble à répondre en personne à une levée de ban,ce dernier pourra s'acquitter de son devoir d'aide armée:

- soit en se faisant remplacer par son conjoint, ou l'un de ses vassaux, ou une personne de sa maisonnée équipée d'une épée et d'un bouclier qui résiderait en Rouergue.

- soit en versant une compensation pécuniaire d'un montant de dix écus par jour de levée de ban

Les membres d'Ordres Royaux ou Officiers Royaux déjà sous les armes sur décision de leur Ordre ou du Roy seront dispensés sans compensation en cas de levée de ban concomitante au Rouergue.

Des droits de noblesse

Du droit d’armée:

Chaque noble du Rouergue a le droit de créer un groupe armé, une lance ou même
une armée privée, dans la limite d’une entité par fief.

L’existence de tout groupe armé et lance ainsi créé devra être portée à la connaissance des autorités du Comté. Pour ce faire, il sera consigné en un registre ouvert à cet effet auprès des services de la Sécurité : le nom du noble responsable du groupe et la composition dudit groupe (nombre et noms des membres).

La création d'une armée devra avoir été validée préalablement par le Régnant et placée sous le contrôle de l'Ost du Rouergue.

En cas de convocation du ban, les groupes armés, lances, et armées existants devront être mis sous les ordres de l'Etat-Major de l’armée Comtale. Le noble responsable se verra alors donner accès à la salle de crise du Fort de Sécurité.

Si le groupe armé, lance, ou armée était mené par une personne autre que le noble lui-même, il est entendu que seul ce dernier sera responsable des agissements du groupe, réputé agir en toute circonstance sur ses ordres. Seul le noble responsable pourra avoir à en répondre devant la justice Comtal.

Le Comte se réserve le droit de demander la dissolution de chaque groupe armé, lance ou armée privée sans devoir en justifier le motif.

Alexandre de Demessy, Comte du Rouergue

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Validé le trentième jour du mois d'avril 1459 par Thomas de Clérel, Roy d'armes et Pair de France, au nom et après consultation du collège héraldique de France.
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Faict à Rodez, le 6 Juin 1459

Alexandre de Demessy
Comte du Rouergue

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