Traité de reconnaissance de l'Ordre Royal de la Dame Blanche à l'écu vert

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Par la présente, Nous, Elwhin de Quincy, reconnu Grand Feudataire de France et Comte légitime du Rouergue par Sa Majesté Louis Vonafred Salmo Salar, Roy de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Pòble del Roèrgue,
Annonçons ce qui suit :

Après vote du conseil comtal par 10 voix pour et 1 non votant
Le texte suivant est promulgué et prendra effet à compter du 15 Octobre 1460 :

Citation :: Traité de reconnaissance de l'Ordre Royal de la Dame Blanche à l'écu vert par le comté de Rouergue

Article I – De la Reconnaissance

Le Comté de Rouergue reconnaît l’Ordre Royal de la Dame Blanche comme serviteur du Souverain de France et protecteur de la Couronne Royale, de par ses principes, ses actes, et ses valeurs.

Article II – Du port d’armes

L'Ordre Royal de la Dame Blanche est autorisé à porter les armes sur les terres dudit Comté. Leur usage est toutefois soumis aux lois du Comté, aux préceptes chevaleresques de l’Ordre.

Article III – Du droit de passage

Le Comté de Rouergue accorde un droit de libre circulation aux membres reconnus de l’Ordre Royal de la Dame Blanche. La circulation des membres peut se faire par lance et devra se faire après communication de la composition de celle-ci aux autorités compétentes.

Le Comté se réservant le droit de refuser le passage.

Article IV – De la protection

Le Comté s’engageant à reconnaître l’Ordre Royal de la Dame Blanche, ce dernier se devra de protéger les terres rouergates lors d’éventuelles menaces, déstabilisations ou attaques non sollicitée par Sa Majesté le Roy/Reyne de France.

De plus, dans un souci de paix et de concorde, l'Ordre Royal de la Dame Blanche agira par la voie diplomatique en sollicitant des négociations d’apaisement si le Comté est attaqué.

En cas de conflits les membres de l'Ordre Royal de la Dame Blanche s’engagent à protéger les démunis, les faibles et les malades, leur offrant la possibilité de jouir des soins de sa branche guérisseuse.

Article V – Des échanges

A l'issu de la signature du présent concordat, l’Ordre Royal de la Dame Blanche bénéficiera d'une ambassade sur le sol du Comté/Duché et pourra entamer des procédures d’échanges et de conseils privilégiés avec ce dernier.

Rédigé en le Castel de Rodez,
Le XIV du Mois d'Octobre de l'An de Grâce MCDLX
En témoignage et preuve de quoi, nous, Elwhin de Quincy, Comte du Rouergue
Avons décidé d’apposer notre scel à la présente lettre

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