 | Castel de Rodez
Siège politique et administratif du Rouergue ( transféré sur le forum2 des RRs )
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Virtus Semper Triompha Vous cherchez un travail nos magnifiques mines vous attendent Erudits, le comté a besoin de vos PE ------Nos frontières sont Ouvertes------Nos frontières sont Ouvertes----- |
| | | Décret sur les salaires, Impôts et Taxes en Rouergue |  |
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| Sujet: Décret sur les salaires, Impôts et Taxes en Rouergue  17/09/12, 07:56 am | |
| abroger - Citation :
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Par la présente, Nous, Elwhin de Quincy, reconnu Grand Feudataire de France et Comte légitime du Rouergue par Sa Majesté Louis Vonafred Salmo Salar, Roy de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire, Pòble del Roèrgue, Annonçons ce qui suit :
Qu'il soit su de tous qu'après adoption des modifications publiées le 17 Septembre 1460, le texte suivant remplace la précédente version et entre en vigueur le 18 Septembre 1460 :
Décret sur les Salaires, Impôts et Taxes en Rouergue.
Article 1er :
Le présent décret abroge tout texte ou partie de texte en vigueur en Rouergue dont le sujet est repris par celui-ci.
Article 2 : Les salaires.
Le milicien :
Recruté quotidiennement par la mairie de son village pour en assurer la première ligne de défense il est rémunéré 15 écus.
Chaque maire à l'obligation de recruter quotidiennement, sauf accord comtal, 4 miliciens à la charge de la mairie, d'en recueillir les rapports de ronde et d'en faire une synthèse dans la salle de défense. Tout manquement est passible de trahison pour défaut de sécurité.
Le Maréchal et le Chef-Maréchal :
Le prévôt des maréchaux est chargé de leur recrutement, de leur formation et de leur affectation.
Le salaire du chef maréchal est fixé à 18 écus
Le salaire du maréchal à 15 écus.
Le soldat :
Le capitaine est chargé de leur recrutement, de leur formation et de leur affectation.
Le salaire du soldat est fixé à 18 écus.
Le salaire d'un chef d'armée est fixé à 18 écus.
Le douanier :
Le connétable est chargé de leur recrutement, de leur formation et de leur affectation.
Pouvant travailler le même jour qu'ils effectuent leur taches, ils ne sont pas rémunérés.
Les mineurs :
Le salaire des mineurs est fixé à 15 écus
minimum. Le bailli, sur simple demande du conseiller aux Mines, peut moduler les salaires selon les besoin du comté.
Les fonctionnaires du comté :
Les fonctionnaires du comté sont recruté par annonce du bailli en gargote qui distribue les emplois à l'heure fixée par l'annonce.
La prise d'un poste de fonctionnaire dont on n'est pas destinataire est passible de poursuite pour TAP.
Les fonctionnaires fournissant 10 PE sont rémunérés 25 écus
Les fonctionnaires fournissant 20 PE sont rémunérés 35 écus,
Les conseillers militaires :
Les conseillers militaires sont recrutés par le chef d'armée, après accord entre eux.
La prise d'un poste de conseiller militaire dont on n'est pas destinataire est passible de poursuite pour TAP.
Les conseillers militaires fournissant 10 PA sont rémunéré 20 écus
Les conseillers militaires fournissant 20 PA sont rémunéré 25 écus
Les conseillers militaires fournissant 30 PA sont rémunéré 30 écus
Les professeurs de l'Université du Rouergue :
Recruté par le recteur, leur salaire est fixé à 10 écus par élèves.
Les journaliers :
Le salaire net minimum d'un journalier travaillant sur une exploitation agricole privée est fixé à 13 écus.
Tout salaire inférieur sera considéré comme de l'esclavagisme.
Article 3 : Les impôts.
L'impôt pour un champ est fixé à 8 écus.
L'impôt pour une échoppe est fixé à 10 écus.
La perception de l'impôt est à la charge du maire qui doit la lancer régulièrement et sans retard.
Tout défaut de mise en perception d'un impôt est considéré comme de la Trahison, car mettant en péril les finances du Rouergue dans son ensemble.
Afin de promouvoir la production locale de fromage, les élevages de brebis et les fromageries sont exonérées d'impôts.
Article 4 : taxe sur les produits en vente
sur les marchés :
Produits intermédiaires – Non Taxés
Sont considérés comme produits intermédiaires, les produits figurant dans la liste suivante :
Carcasse de brebis, Carcasse de chèvre, Coque, Demi-quintal de carcasses de cochon, Epée non aiguisée, Hache non aiguisée, Kilo de fer brut, Kilo de minerai de fer, Lame de hache, Lame d'épée, Lame non forgée, Manche, Peau, Pelote de laine, Quintal de carcasses de vache, Quintal de pierre, Rame, Roue, Sac de blé, Sac de farine, Seau non cerclé, têtes de pelle
Produits d’exportation/inter-mairie – Non taxés
Sont considérés comme produits d’exportation ou de transactions inter-mairies, les produits figurant dans la liste suivante :
Caillou, Morceau de viande, Poissons ( Ombres, Brochets, Silures, Anguilles, Carpes, Goujons, Truites ) , Stère de bois, Fromage de brebis, Fromage de vache.
Outils de productions – Non taxés
Sont considérés comme Outils de production, les produits figurant dans la liste suivante :
Barque, Boisseau de sel, Bouteille de lait de brebis, Couteau, Grande échelle, Hache, Petite échelle, Seau
Produits de consommation courante – Taxés à 3%
Sont considérés comme des Produits de consommation courante, les produits figurant dans la liste suivante :
Miche de pain, Sac de maïs.
[/u]Produits de consommation - Taxés à 1%[/u]
Sont considérés comme des Produits de consommation, les produits figurants dans la liste suivante :
Poissons de mer ( Cabillauds, Congres,Daurades, Harengs, Merlans, Raies, Soles, Thons, Turbots, Rougets, Mulets, Rascasses, Saumons, Ombles chevaliers), Fruits , Bouteille de lait de vache, Légumes.
Produits finis et ouvragés –Taxés à 5 %
Sont considérés comme des Produits finis et ouvragés, les produits figurant dans la liste suivante :
Bas pour homme, Bas pour femme, Bouclier, Braies, Ceinture, Chapeau,Chemise pour homme, Chemise pour femme, Epée, Paire de chausses, pelles.
Produits d’agrément ou de luxe – Taxés à 3 %
Sont considérés comme des Produits d’agrément ou de luxe, les produits figurant dans la liste suivante :
Bonnets,Boule de neige, Bouteille de lait de chèvre, Bouteille de vin, Bouteille d'huile d'olive, Bustier, Cape, Carreau de céramique, Casque, Charrette, Chope de bière, Coiffe, Col, Colliers, Corde,Crosse, Fleurs, Foulard, Fromage de chèvre, Fût de bière, Gilet,Grande voile, Houppelande, Jambon de Bayonne, Jambon de Forêt Noire, Jambon de Parme, Jambon Iberico, Jeu de cartes, Jupe, Livre de raisin, Livre d'olives, Mantel, Mât, Mitres, Pain, d'argile, Paire de bottes, Petite voile, Pot de Yaourt,Poulaines, Robe, Sac de houblon, Sac de malt, Sac d'orge, Tablier,Tapisserie, Tonneau, Tonnelet de cidre, Tonnelet de vin de Porto,Tonnelet de vin de Tokay, Tonnelet de vin Retsina, Tonnelet de Whiskey, Tonnelet de Whisky, Toque, Vase de majolique, Vin d'Anjou,Vin de Bordeaux, Vin de Bourgogne, Vin de Champagne, Vin de Toscane,Vin Rioja, Médailles d'Aristote, batôns des rois mages, Hcs220, Hcs221, Hcs222, Hcs223, Hcs224, Hcs225, Hcs226,Hcs227, Hcs228, Hcs229, Hcs230, Hcs231, Hcs232, Hcs233, Hcs234,Hcs235, Hcs236, Hcs237, Hcs238, Hcs239, Hcs240, Hcs241, Hcs242, Hcs249, Margaret par ElissaKarminakria, The Swordsman par Asdrubell, Robe XV par Grayne, Bretteur par Folichon, Panoplies 'Mariage',Panoplies 'Garde', Panoplies 'Chevalier', Panoplies 'Aventure', Panoplies 'Fête', Panoplies 'Apparat', Panoplies 'Rituel', Panoplies 'Troubadour', Bons du trésor, Trèfles à quatre feuilles, Couronnes royales, Couronnes comtales, Diadèmes, tablettes de cire, Manuscrit, pioches, 1455 Reichsbulle, Médailles d’Aristote cardinalices,Calices en or, Vrelo znanja, Tristesse de Saint, Lescure, Bow of the viking longship of Eric the Red, Lia Fail - Stone of Destiny, Osmanli Sancagi, Tonneau de Sainte Boulasse, Chasha na car Krul, L'Astrolabio di Tommaso Mocenigo, L'Ascia di Roberto Guiscardo, Il Femore di San Samot Apostolo, Sac de maïs originel, Buste du Pape Eugène, Vermins alimañas.
Article 5 : Taxes sur les salaires.
Le salaire des journaliers est taxé à 5%
Article 6 : Taxe comtal à l'université
Elle est fixée à 2 écus
Article 7 : Taxe sur les tavernes
La taxe sur les tavernes concerne tous les propriétaires d'une taverne en Rouergue. Ceux-ci doivent s'acquitter d'une somme de 20 écus chaque semaine. Cette taxe est non modulable par le service de récolte de l'impôt et aucun ne peut s'y soustraire.
Rédigé en le Castel de Rodez, Le XVII du Mois de Septembre de l'An de Grâce MCDLX En témoignage et preuve de quoi, nous, Elwhin de Quincy, Comte du Rouergue
Avons décidé d’apposer notre scel à la présente lettre
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| | | | leepo
Grand sage
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| | Sujet: Re: Décret sur les salaires, Impôts et Taxes en Rouergue 26/11/12, 03:17 pm | |
| en application - Citation :
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Par la présente, Nous, maylis Do Urden reconnu Grand Feudataire de France et Comtesse légitime du Rouergue
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Pòble del Roèrgue,
Annonçons ce qui suit :
.
- Citation :
Décret sur les Salaires, Impôts et Taxes en Rouergue.
Article 1er :
Le présent décret abroge tout texte ou partie de texte en vigueur en Rouergue dont le sujet est repris par celui-ci.
Article 2 : Les salaires.
Le milicien :
Recruté quotidiennement par la mairie de son village pour en assurer la première ligne de défense il est rémunéré 15 écus.
Chaque maire à l'obligation de recruter quotidiennement, sauf accord comtal, 4 miliciens à la charge de la mairie, d'en recueillir les rapports de ronde et d'en faire une synthèse dans la salle de défense. Tout manquement est passible de trahison pour défaut de sécurité.
Le Maréchal et le Chef-Maréchal :
Le prévôt des maréchaux est chargé de leur recrutement, de leur formation et de leur affectation.
Le salaire du chef maréchal est fixé à 18 écus
Le salaire du maréchal à 15 écus.
Le soldat :
Le capitaine est chargé de leur recrutement, de leur formation et de leur affectation.
Le salaire du soldat est fixé à 18 écus.
Le salaire d'un chef d'armée est fixé à 18 écus.
Le douanier :
Le connétable est chargé de leur recrutement, de leur formation et de leur affectation.
Pouvant travailler le même jour qu'ils effectuent leur taches, ils ne sont pas rémunérés.
Les mineurs :
Le salaire des mineurs est fixé à 15 écus
minimum. Le bailli, sur simple demande du conseiller aux Mines, peut moduler les salaires selon les besoin du comté.
Les fonctionnaires du comté :
Les fonctionnaires du comté sont recruté par annonce du bailli en gargote qui distribue les emplois à l'heure fixée par l'annonce.
La prise d'un poste de fonctionnaire dont on n'est pas destinataire est passible de poursuite pour TAP.
Les fonctionnaires fournissant 10 PE sont rémunérés 25 écus
Les fonctionnaires fournissant 20 PE sont rémunérés 35 écus,
Les conseillers militaires :
Les conseillers militaires sont recrutés par le chef d'armée, après accord entre eux.
La prise d'un poste de conseiller militaire dont on n'est pas destinataire est passible de poursuite pour TAP.
Les conseillers militaires fournissant 10 PA sont rémunéré 20 écus
Les conseillers militaires fournissant 20 PA sont rémunéré 25 écus
Les conseillers militaires fournissant 30 PA sont rémunéré 30 écus
Les professeurs de l'Université du Rouergue :
Recruté par le recteur, leur salaire est fixé à 10 écus par élèves.
Les journaliers :
Le salaire net minimum d'un journalier travaillant sur une exploitation agricole privée est fixé à 15 écus.
Tout salaire inférieur sera considéré comme de l'esclavagisme.
Article 3 :les Impôts
Définition
L'imposition est une participation exigée par le Comté du Rouergue afin d'assurer ses dépenses de fonctionnement (sécurité, défense, institutions, bailliage, mines etc...)
Du contribuable
Sont considérés comme contribuables tous les sujets du Comté du Rouergue possédant titre de fermage ou de propriété foncière en les terres Rouergates.
De la perception, de son montant et des percepteurs.
- La perception de l'impôt se fait par quinzaine.
- Son montant est déterminé par ordonnance comtale.
- Chaque municipalité du Rouergue est considérée comme perceptrice de l'impôt au nom du Comté pour chacun de ses villageois. Aucun maire ne pourra déroger aux principes édictés par cette ordonnance, sous peine de procès pour Trahison.
Montant actuel de l'imposition en Rouergue.
Le montant actuel de l'imposition en Rouergue est de :
- 10 écus / champs
- 12 écus /échoppes.
-Les municipalités peuvent s'acquitter de l'impôt en réglant la somme en nature. La valeur des marchandises cédées sera déterminée par la grille d'achat du Comté.
Du rôle et des conditions du percepteur.
- Le Commissaire au commerce calcul l’impôt de chaque village, basé sur le nombre de champs et d'échoppes de la ville.
- Les Maires sont autorisés a adosser a l'imposition comtale une imposition municipale ne pouvant excéder 3 écus par champs et 3 écus par échoppe selon les modalités de son choix au profit de la caisse municipale de sa ville , Toute fois il devrons en faire l'annonce au conseil comtal et aux villageois 5 jours avant la levée des impôts .
- Les percepteurs feront leur les problèmes de recouvrement de leurs administrés, et ne pourront en répercuter les conséquences.
De la fraude fiscale.
- Le paiement des impôts est obligatoire pour chaque sujet Rouergat.
- En cas de non paiement, chaque contrevenant est passible d'un procès pour Trouble à l'ordre public devant la Justice Comtale.
- Le percepteur, s'engage, avec le concours du Conseil Comtal, à prévenir la fraude et la combattre, en fournissant la liste des fraudeurs (copie au conseil) à les prévenir (courriers) et le cas échéant à les traduire en justice..
Article 4 : taxe sur les produits en vente
sur les marchés :
taxe sur les produits en vente
sur les marchés :
Produits d’exportation/inter-mairie – Non taxés
Sont considérés comme produits d’exportation ou de transactions inter-mairies, les produits figurant dans la liste suivante :
Caillou, Morceau de viande, Poissons ( Ombres, Brochets, Silures, Anguilles, Carpes, Goujons, Truites ) , Stère de bois,
Produits intermédiaire et outil de production – Non Taxés
Sont considérés comme produits intermédiaires et outil de production, les produits figurant dans la liste suivante :
Quintal de pierre , Kilo de minerai de fer , Sac de blé, Sac de farine,
Produits intermédiaire et outil de production – 0.2 %
Sont considérés comme produits intermédiaires et outil de production, les produits figurant dans la liste suivante :
Carcasse de brebis, Carcasse de chèvre, Coque, Demi-quintal de carcasses de cochon, Epée non aiguisée, Hache non aiguisée, Kilo de fer brut,, Lame de hache, Lame d'épée, Lame non forgée, Manche, Peau, Pelote de laine, Quintal de carcasses de vache, , Rame, Roue, Seau non cerclé, têtes de pelle .
Boisseau de sel, Bouteille de lait de brebis, Grande échelle, Seau Petite échelle, Barque, Hache, Couteau .
Produits de consommation courante – Taxés à 1,50 %
Sont considérés comme des Produits de consommation courante, les produits figurant dans la liste suivante :
Miche de pain, Sac de maïs , Fruits ,Bouteille de lait de vache .Légumes.
Produits de consommation - Taxés à 3%
Sont considérés comme des Produits de consommation, les produits figurants dans la liste suivante :
Poissons de mer ( Cabillauds, Congres,Daurades, Harengs, Merlans, Raies, Soles, Thons, Turbots, Rougets, Mulets, Rascasses, Saumons, Ombles chevaliers)Fromage de brebis, Fromage de vache.
Produits finis et ouvragés passage de niveau –Taxés à 2.5 %
Sont considérés comme des Produits finis et ouvragés passage de niveau, les produits figurant dans la liste suivante :
Braies, Chemise pour homme, Chemise pour femme, Paire de chausses,Ceinture, Chapeau, Bas pour homme, Bas pour femme,
Produits finis et ouvragés –Taxés à 5 %
Sont considérés comme des Produits finis et ouvragés, les produits figurant dans la liste suivante :
Bouclier, Epée, pelles.
Produits de luxe – Taxés à 5 %
Sont considérés comme des Produits de luxe, les produits figurant dans la liste suivante :
Bonnets,Boule de neige, Bouteille de lait de chèvre, Bouteille de vin, Bouteille d'huile d'olive, Bustier, Cape, Carreau de céramique, Casque, Charrette, Chope de bière, Coiffe, Col, Colliers, Corde,Crosse, Fleurs, Foulard, Fromage de chèvre, Fût de bière, Gilet,Grande voile, Houppelande, Jambon de Bayonne, Jambon de Forêt Noire, Jambon de Parme, Jambon Iberico, Jeu de cartes, Jupe, Livre de raisin, Livre d'olives, Mantel, Mât, Mitres, Pain, d'argile, Paire de bottes, Petite voile, Pot de Yaourt,Poulaines, Robe, Sac de houblon, Sac de malt, Sac d'orge, Tablier,Tapisserie, Tonneau, Tonnelet de cidre, Tonnelet de vin de Porto,Tonnelet de vin de Tokay, Tonnelet de vin Retsina, Tonnelet de Whiskey, Tonnelet de Whisky, Toque, Vase de majolique, Vin d'Anjou,Vin de Bordeaux, Vin de Bourgogne, Vin de Champagne, Vin de Toscane,Vin Rioja,Bons du trésor [spoiler]
Produits d’agrément – Taxés à 7 %
Sont considérés comme des Produits d’agrément, les produits figurant dans la liste suivante :
Boule de neige, Médailles d'Aristote, batôns des rois mages, Hcs220, Hcs221, Hcs222, Hcs223, Hcs224, Hcs225, Hcs226,Hcs227, Hcs228, Hcs229, Hcs230, Hcs231, Hcs232, Hcs233, Hcs234,Hcs235, Hcs236, Hcs237, Hcs238, Hcs239, Hcs240, Hcs241, Hcs242, Hcs249, Margaret par ElissaKarminakria, The Swordsman par Asdrubell, Robe XV par Grayne, Bretteur par Folichon, Panoplies 'Mariage',Panoplies 'Garde', Panoplies 'Chevalier', Panoplies 'Aventure', Panoplies 'Fête', Panoplies 'Apparat', Panoplies 'Rituel', Panoplies 'Troubadour', Trèfles à quatre feuilles, Couronnes royales, Couronnes comtales, Diadèmes, tablettes de cire, Manuscrit, pioches, 1455 Reichsbulle, Médailles d’Aristote cardinalices,Calices en or, Vrelo znanja, Tristesse de Saint, Lescure, Bow of the viking longship of Eric the Red, Lia Fail - Stone of Destiny, Osmanli Sancagi, Tonneau de Sainte Boulasse, Chasha na car Krul, L'Astrolabio di Tommaso Mocenigo, L'Ascia di Roberto Guiscardo, Il Femore di San Samot Apostolo, Sac de maïs originel, Buste du Pape Eugène, Vermins alimañas
Article 5 : Taxes sur les salaires.
Le salaire des journaliers est taxé à 2%
Article 6 : Taxe comtal à l'université
Elle est fixée à 2 écus
Article 7 : Taxe sur les tavernes
La taxe sur les tavernes concerne tous les propriétaires d'une taverne en Rouergue. Ceux-ci doivent s'acquitter d'une somme de 20 écus chaque semaine. Cette taxe est non modulable par le service de récolte de l'impôt et aucun ne peut s'y soustraire.
Virtus semper triompha
Rédigé en le Castel de Rodez,
Le XV du Mois de Decembre de l'An de Grâce MCDLX
En témoignage et preuve de quoi, nous, Maylis Do Urden Comtesse du Rouergue
Avons décidé d’apposer notre scel à la présente lettre
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