Crysania
Noblesse [Comté]
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Rang : Comtesse de Pont de Camarès, Dame de Villefranche-De-Panat, Dame d'Armieux
Date d'inscription : 05/05/2008
 | Sujet: De la Chancellerie du Rouergue  10/09/10, 03:38 pm | |
| - Citation :
- De la chancellerie du Rouergue :
La Chancellerie du Rouergue siège à l'Hostel de Rutènes :
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La chancellerie : Organe dépendant du conseil élu et dirigé par le chambellan.
Le chambellan :
Art 1 : Le Chambellan est nommé par vote à la majorité du Conseil du Rouergue parmi les personnes se présentant à ce poste
Art 2 : Le Chambellan est le responsable de la diplomatie du Rouergue.
Art 3 : Le Chambellan obéit et applique les décisions du conseil comtal.
Art 5 : Le Chambellan a toutes autorités pour nommer et révoquer les ambassadeurs
Art 6 : a.En cas de fautes graves et en en cas d'indisponibilité prolongée et non justifiée, le Conseil Comtal du Rouergue peut voter à la majorité absolue la destitution du Chambellan.
b. En cas de démission, le Chambellan laisse au Conseil un délai de 15 jours pour trouver un remplaçant. Passé ce délai et si il n'y a pas de remplaçant, le Chambellan sera à nouveau choisi parmi les membres du conseil élu.
Le vice chambellan :
Art 1 : Le vice chambellan est nommé par le Chambellan parmi les Ambassadeurs ayant au moins 4 mois d'ancienneté.
Art 2 : Il obéit aux ordres du Chambellan.
Art 3 : En cas d’absence déterminée ou non du Chambellan, il le remplacera.
Les ambassadeurs :
Art 1 : L’ambassadeur est le représentant du Comté auprès des autres Comtés ou Duchés, dans ce cas il doit être un exemple et se soumettre aux lois et décrets des lieux où ils se rend.
Art 2 : L’ambassadeur tient ses ordres du Chambellan, il doit impérativement prêter serments à l'Hostel de Rutènes.
Art 2.1 : Les qualités pour être bon ambassadeur sont, de la diplomatie, du travail en équipe, du respect, il doit respecter les membres du Conseil du Comté/Duché dans lequel il est en poste et ceux des institutions de sa propre région et bien évidemment avoir des qualités de lecture, de compréhension, d’élocution.
Art 2.2 : L'ambassadeur doit se rendre régulièrement à la Chancellerie pour y poster ses rapports, les informations sur la province où il est ambassadeur, y recevoir son homologue. Il est impératif que l'ambassadeur transmette à la province étrangère les annonces affichées sur le "tableau des communications à transmettre".
Art 2.3 : Les ambassadeurs rouergats ont le statuts d'ambassadeur judiciaire : dans le cadre de la coopération judiciaire avec une province étrangère, ils sont le lien entre les deux procureurs, le procureur du Comté peut les appeler à la barre pour les besoin de l'affaire.
Si l'ambassadeur rouergat ne répond pas dans les délais pour le bon suivit de l'affaire, le Chambellan ou le Vice-Chambellan pourront prendre le relai.
Art 3 : Si un ambassadeur est inactif pendant 20 jours, le Chambellan pourra décider de sa révocation. | |
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