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 | Sujet: Edit pour la sécurité rouergate et les organisations armées sur le sol Rouergat  14/10/12, 12:14 pm | |
| - Citation :
- [rp]
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Par
la présente, Nous, Antoine Leroy d'Arbalture, reconnu Grand Feudataire
de France et Comte légitime du Rouergue par Sa Majesté Louis Vonafred
Salmo Salar, Roy de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Pòble del Roèrgue,
Annonçons ce qui suit :
Puisque la fermeture de frontière n'a pas été véritablement efficace, nous annonçons que le Comté du Rouergue est désormais réouvert!
Cependant,
étant donné l'importance de sécuriser la Province et de protéger nos
concitoyens, nous sommes penchés sur les modalités d'une liste de
persona non grata actuellement en cours.
De plus, le Conseil Comtal a voté un édit sécuritaire :
- Citation :
- Edit pour la sécurité rouergate et les organisations armées sur le sol Rouergat
Art.1 Ce présent décret pourra être modifié par le Conseil Comtal, après validation de l’Etat Major.
Art.2
Est considérée comme organisations armées tous les différents corps
armés ayant pour activité ou perspective, toutes actions militaires,
quelles que soient ses motivations et objectifs, ce qui comprend corps
d’armes, lance, armée ou organisation à caractère militaire privées.
Art.3
Toutes organisations armées, à l’exemption de ceux mandatés par le
Comté du Rouergue, par le/la Souverain du Royaume de France ou reconnu
par l'Église Aristotélicienne, sont interdites sur le sol du Comté du
Rouergue.
Art.4 Toute organisation armée
souhaitant, traverser, recruter ou se constituer sur le sol du Comté du
Rouergue, devra en faire demande auprès du Prévôt des Maréchaux, du
Capitaine ou du Comte et en attendre acceptation, et ce minimum 72h00
avant toutes actions dans le Comté du Rouergue.
Art.5
Toute organisation armée mandaté par le/la Souverain du Royaume de
France ou reconnu par l'Église Aristotélicienne, devra en informer le
Prévôt des Maréchaux, le Capitaine ou le Comte qui devra en informer
l’Etat Major, et ce minimum 48h00 avant toutes actions dans le Comté du
Rouergue.
Art.6 Tout individu non Rouergate
surpris à traverser, monter ou participer à la constitution d'une armée,
ou tout simplement faisant partie d'une quelconque organisation armée,
sans autorisation, sera poursuivi devant les instance judiciaire du
Rouergue pour trouble à l'ordre public.
Art.7
Tout Rouergate surpris à traverser, monter ou participer à la
constitution d'une armée, ou tout simplement faisant partie d'une
quelconque organisation armée, sans autorisation, sera poursuivi devant
les instance judiciaire du Rouergue pour trahison.
Art.8
La peine de Trahison pourra être transformée en Haute-Trahison pour les
fonctionnaires comtaux (Soldat, Maire, Conseiller, etc.) ainsi que les
récidivistes Rouergates
Art.9 Le Comté du
Rouergue peut interdire l'entrée sur son territoire à n'importe quel
corps d'étranger, ce qui comprend organisation armée ou simple voyageur.
Nombre de votants : 7
Pour : 7
Contre : 0
Abstention : 0
Conseillers Comtaux s'étant prononcés : Antoineleroy, Appolonio, Awacks, Leepo, Numinex, Saintjuste et Vonlichtenchein.
Puissent ces paroles être entendues et acceptées de tous,
En vous remerciant de m'avoir lu.
Rédigé en le Castel de Rodez,
Le XXI du Mois de Mai de l'An de Grâce MCDLX
En témoignage et preuve de quoi, nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Comte du Rouergue,
Avons décidé d’apposer notre sceau à la présente lettre
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[/rp] |
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charlilotte
Noblesse [Seigneurie de Mérite]
![Noblesse [Seigneurie de Mérite]](https://i.servimg.com/u/f29/10/09/54/04/nobles14.png "Noblesse [Seigneurie de Mérite]")
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Date d'inscription : 07/02/2011
| | Sujet: Re: Edit pour la sécurité rouergate et les organisations armées sur le sol Rouergat 29/12/12, 08:29 am | |
| - Elwhin a écrit:
- [rp]
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Par la présente, Nous, Elwhin de Quincy, reconnu Grand Feudataire de France et Comte légitime du Rouergue par Sa Majesté Louis Vonafred Salmo Salar, Roy de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Pòble del Roèrgue,
Annonçons ce qui suit :
Fermeture des frontières Rouergates
En ce jour du Neuvième du moi de Juillet de l'an de grasce 1460,
Nous déclarons la fermeture des frontières du Rouergue, faisant suite aux menaces qui regnent sur le Sud du Royaume et sur nos terres , à compter de ce jour.
Toute demande de Laissez passé sera obligatoire sous peine de procés pour TAOP, auprès du Prévost, du Capitaine ou nous même.
Tout déménagement devra recevoir aval de ces derniers au préalable.
De plus
l'Edit pour la sécurité rouergate et les organisations armées sur le sol Rouergat est en application
dont nous rappelons cet article
- Citation :
- Art.9 Le Comté du Rouergue peut interdire l'entrée sur son territoire à n'importe quel corps d'étranger, ce qui comprend organisation armée ou simple voyageur.
Rédigé en le Castel de Rodez,
Le IX du Mois de Juillet de l'An de Grâce MCDLX
En témoignage et preuve de quoi, nous, Elwhin de Quincy, Comte du Rouergue
Avons décidé d’apposer notre scel à la présente lettre
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