Crysania
Noblesse [Comté]
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Rang : Comtesse de Pont de Camarès, Dame de Villefranche-De-Panat, Dame d'Armieux
Date d'inscription : 05/05/2008
 | Sujet: CONCORDAT DE ROUERGUE  26/04/11, 11:45 pm | |
| - Citation :
CONCORDAT DE ROUERGUE
Préambule
Par la présente, le Comté du Rouergue officialise ses rapports avec l'Eglise et la reconnaît comme base de ses valeurs et de sa culture.
Par la présente, l'Eglise reconnaît le Comté du Rouergue comme Aristotélicien.
Ce concordat ne peut être modifié ou annulé que suite à l'acceptation des deux parties, quelques soient les changements au sein du conseil du Comté du Rouergue ou de la Papauté. Cependant le présent concordat pourra être amendé, avec l’accord des deux parties.
I - Du rôle de l'Eglise dans l'organisation spirituelle du Comté
Article I.1 : Le présent Concordat fait de l’Eglise Aristotélicienne Universelle et Romaine, la religion officielle du Comté du Rouergue. Le Comté reconnaît l’Eglise Aristotélicienne Universelle et Romaine comme seule, unique et légitime Institution du Tout Puissant, ainsi que seule détentrice de la Vraie Foi.
Le Comté du Rouergue reconnaît l'existence du Saint-Siège et de toutes ses institutions.
Article I.2 : Seul le culte Aristotélicien pourra être exercé en public dans les gargotes, halles, tavernes et autres bâtiments et institutions du Comté du Rouergue, ainsi que faire acte de prosélytisme en ces mêmes lieux.
Article I.3 : Le Comté du Rouergue reconnaît la pleine autorité de l'Eglise Aristotélicienne et Romaine dans le domaine spirituel et sur les évêchés couvrant en tout ou en partie le comté et territoires rouergats.
Le comté du Rouergue en ses quatre villes :
Espalion ; Millau ; Villefranche-de- rouergue ; Rodez est placé sous l'autorité primatiale de l'évêché de Rodez qui comporte également les villes de Albi et Castres, sises en la province de Toulouse.
Article I.4 : Toute violation des dispositions du présent concordat sera considérée comme un acte d'hérésie.
Article 1.5 : Le conseil du Rouergue s'engage à soutenir l'Eglise en parole et en action. Ainsi, au moins un membre du conseil rouergat se devra d'assister aux grandes fêtes religieuses de l'Eglise Aristotélicienne. En contre partie, l'Eglise s'engage à affecter un curé par ville rouergate dans les plus brefs délais et dans la mesure de ses possibilités.
En l'absence de curé, l'Evêque ou un membre de l'Eglise nommé par lui devra se déplacer dans les villes en manque de curé pour assurer l'office du dimanche, cela dans la mesure de ses possibilités.
II - Du rôle de l’Eglise dans l’organisation temporelle du Duché
Article II.1 : Une place au conseil municipal et Comtal pourra être proposée par les autorités civiles aux prêtres et à l'archevêque selon la volonté du Comte. Dans ce cas, il pourra participer activement aux débats pour défendre les intérêts de l’Église. Cependant ,les autorités ecclésiastiques ne doivent intervenir que dans leur champ d'action, et respecter le secret de l'information .
Article II.2 : Le coms du Rouergue nomme au début de son mandat son confesseur choisi parmi le clergé du Rouergue. Ceux-ci ont une salle privée où ils peuvent converser librement de tout sujet.
Article II.3 : Un membre du clergé aristotélicien qui se voit confier une mission d'ordre temporel ne pourra s'en acquitter que si cette tâche ne heurte point les principes de la Vraie Foi, dont l'Eglise aristotélicienne est unique dépositaire.
Article II.4 : Le coms du Rouergue se doit d’être baptisé avant sa prise de fonction. Dans le cas où le Baptême serait non-effectif au jour de son élection, le comte aura 10 jours, à partir du jour de son élection, pour suivre une pastorale et se faire baptiser; les institutions religieuses s'engagent à procéder au plus rapide pour lui permettre d'effectuer sa pastorale.
Chaque changement de conseil sera marqué par une cérémonie de bénédiction du Gouverneur et des conseillers comtaux en la Cathédrale de Rodez. Cette cérémonie symbolisera l'entente cordiale entre le pouvoir temporel et le pouvoir spirituel.
Article II.5 : Les membres du clergé aristotéliciens sont de fait admissibles à toutes charges temporelles.
III - Du rôle de l’Eglise dans la vie civile
Article III.1 : Un clerc n’a de compte à rendre, sur ses pratiques et actes spirituels, qu’à son évêque.
Article III.2 : Au moins un représentant du conseil se doit d'assister aux offices religieux.
Article III.3 : Tout prélat se doit de s'efforcer de faire acte de présence aux manifestations organisées par le comte et son conseil et pour lesquelles ils ont reçu invitation. L'absence est tolérée, sous réserve que le conseil ou le comte en ait été informé.
Article III.4 : Les mariages aristotéliciens sont les seuls mariages reconnus comme valides.
Article III.5 : Conformément au décret Matrimonium Phohibiti, le « mariage civil », ou toute autre forme d’union de ce genre ayant vocation à lier l’homme à la femme et la femme à l’homme est strictement interdit sur les terres du comté du Rouergue que cela soit pour les fidèles ou les non-fidèles.
Article III.6 : L’Eglise se donne pour mission d’aider les plus démunis par l‘ouverture d‘hospices ou de maisons-dieu et, autant que possible, coordonner leurs efforts avec les autorités municipales et comtales.
IV - La justice d’Eglise et les Officialités Episcopales
Article IV.1 : Par la promesse canonique de l’intronisation en la cathédrale de Rodez, le comte, comme ses successeur, s'engage à poursuivre les hérésies sous toutes les formes qu’elles pourraient prendre. Le crime d’hérésie est reconnu comme trouble à l’ordre public car il constitue une atteinte portée contre les fondations de l’autorité comtale et religieuse.
Article IV.2 : La Très Sainte Inquisition et le tribunal inquisitorial (ou Officialité) de l’archevêché de Bourges sont institués sur le territoire du comté du Rouergue. (Ou l’officialité indépendante de Rodez, si elle vient à être instaurée dans le futur).Les attributs de la Très Sainte Inquisition et des Officialités sont ceux définis par le droit canonique de la Sainte Eglise Aristotélicienne et Romaine.
Article IV.2 bis : De surcroît, les juridictions ecclésiastiques (Officialité et Inquisition) sont réputées en matière spirituelle et disciplinaire interne au clergé non soumises à l’article IV.7.
Article IV.3 : Les tribunaux inquisitoriaux et la Justice d’Eglise sont compétents dans les cas d’hérésie, de schisme, d’apostasie, d’insulte, de blasphème ou de diffamation envers l’Eglise, ses institutions, ses membres ou ses enseignements ; de prévarication et de rupture de serment fait sur les Saintes Ecritures.
Article IV.4 : Les tribunaux religieux font appliquer les différentes punitions qui leur sont propres et prévues par le Droit Canon à tout prévenu présent en terres de Rouergue, via les services de la vidamie de Bourges.
- Article IV.4 bis : Les sanctions lourdes, conformes à la charte du juge, telles que les bûchers en place publique sont soumises à l’autorisation comtale.
- Article IV.4 ter : Lorsque les tribunaux ecclésiastiques ne sont pas en mesure de faire appliquer la sentence, le condamné est déféré devant le tribunal temporel local qui devra se conformer à la sentence prononcée par le juge laïc, elle-même conforme à la demande de la procure ecclésiastique.
Article IV.5 : Les tribunaux ecclésiastiques ont préséance sur les tribunaux temporels, les premiers pouvant dessaisir les seconds, uniquement pour les cas jugés de son ressort. L’action temporelle In Gratebus s'éteint alors ou, si nécessaire, sert de support à l’application de la sentence prononcée par le tribunal religieux.
Article IV.6 : Les prévenus peuvent faire appel des décisions des tribunaux inquisitoriaux auprès du Tribunal de la Rote Apostolique et de la Cassation à Rome.
Article IV.7 : En cas de désaccord sur l'application d'une peine ou d'un appel ou sur le dessaisissement, une commission quadripartite comprenant un juge d’appel de la Sainte Inquisition, l’Archevêque de Bourges, métropolitain compétent, le juge du Rouergue et le Chancelier de France, se réunira, devant chercher la solution juridique respectant au mieux la forme et les droits de la défense. Le Chancelier a le dernier mot en cas de désaccord.
Article IV.8 : Les jugements de l'Église en matière matrimoniale prennent effet civil.
V - Des privilèges de clergie.
Article V.1 : L’évêque de Rodez peut lever une garde épiscopale au sein du comté à la condition que celle-ci ne porte point atteinte aux intérêts de ce dernier.
Article V.2 : Les corps d’armées et les lances de cette garde pourront librement circuler sur l’intégralité du territoire rouergat.
Les modalités de circulation seront définies dans un traité annexe.
Article V.3 : Les clercs ne pourront être attaqués en justice qu’avec le parrainage d'un autre clerc.
Scellé le 4 du mois de juin de l'an de grâce 1457
+ Au nom du diocèse de Rodez
Son Excellence Monseigneur Zoélie de Guérande,
Baronne de Vaulion,
Evêque de Rodez,
Nonce apostolique en comté de Toulouse,
Procureure générale de la Sainte Inquisition.
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+ Au nom de la Congrégation des Affaires du Siècle
Son Excellence Aymé Von Frayner-Embussy
Protonotaire Apostolique
Evêque de Toulon
Recteur de l'ordre grégorien
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+ Au nom du Comté de Rouergue,
Sa Grandeur Appollin,
Coms du Rouergue.
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